LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL A EU LIEU JEUDI 8 DÉCEMBRE 2022.
Découvrez les projets de délibérations soumis à l’ordre du jour du Conseil municipal :
Délibération n°97 Révision des autorisations de programme
Délibération n°98 Budget Ville-Décision modificative n°3-exercice 2022
Délibération n°99 Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
Délibération n°101 Transformation d’emploi catégorie B Moniteur éducateur
Délibération n°102 Projet Service Express Métropolitain
Délibération n°103 Versement de subventions dans le cadre des contrats d’objectifs
Délibération n°104 Versement de subventions dans le cadre des dispositifs d’animation
Délibération n°106 Dérogation exceptionnelle au repos dominical
Délibération n°107 Mise à jour de la tarification du droit de place des marchés
Découvrez le tableau des votes du Conseil municipal du 8 décembre 2022
C’est un engagement très fort qui a été pris lors du Conseil municipal du 8 décembre. Les élus ont acté l’intérêt pour Sotteville-lès-Rouen de contribuer à la réalisation d’un service Express Métropolitain ce qui permettra notamment à la gare d’augmenter sa fréquentation, comme l’explique Alexis Ragache, 1er adjoint.
